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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEM-DISTRIB
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BIERE ET MONTAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE ET MONTAGNE
BEM-DISTRIB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4081091
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2024
BIERE ET MONTAGNE de BEM-DISTRIB

Présentation de la marque BIERE ET MONTAGNE

Déposée le 2 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEM-DISTRIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIERE ET MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEM-DISTRIB domicilié(e) 18 Faubourg Sainte Claire - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 917 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet C THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque BIERE ET MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE ET MONTAGNE est expirée depuis le 2 avril 2024.

BEM-DISTRIB a également déposé les autres marques suivantes : beer o'clock


BEM-DISTRIB, Société par actions simplifiée - 18 Faubourg Sainte Claire - 74000 - ANNECY - France - SIREN 797917242


Cabinet C THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine - 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Lunettes ;

Vêtements, gants (habillement), bonneterie, casquettes ;

Bières ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Vente au détail, vente en magasin ou vente en libre-service de bières, limonades, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ; vente au détail, vente en magasin ou vente en libre-service de vêtements, gants (habillement), bonneterie, casquettes, lunettes ; publicité, marketing et services de promotion en rapport avec la bière, gestion des affaires commerciales, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction de bars ou brasseries ; licence de savoir faire et de marque à savoir aide à la direction des affaires commerciales ; gestion administrative de centrale d'achat ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars (à l'exception des clubs).